IA générative et propriété intellectuelle peuvent faire bon ménage. Les deux éléments peuvent être conciliés dans une optique de développer l’innovation et la création. La conférence organisée par Numeum aborde ce changement de paradigme.
L’essor de l’utilisation de l’IAG fait naturellement naître des interrogations quant à la paternité des œuvres créées. Dans ce cadre, IA générative et propriété intellectuelle peuvent suivre les mêmes objectifs. Dans ce cadre, Numeum a organisé un colloque sur cette thématique. L’idée étant de nourrir ce débat incontournable aussi bien pour la tech que pour les industries culturelles et créatives. Les experts invités sont ainsi à même d’apporter des décryptages mêlant expertise juridique et économique ainsi que des témoignages de l’écosystème.
Le mouvement est, en effet, large. L’Union européenne finalise le règlement sur l’intelligence artificielle (AI Act) alors que l’explosion des usages de l’intelligence artificielle générative a replacé la protection de la création et la propriété intellectuelle au centre du débat. Ainsi, de nouvelles questions se posent car la directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique, transposée en France en 2021, modifie notre droit. Ce dernier doit tenir compte des évolutions technologiques.
Comment utiliser un droit d’opposition (Opt-out)
Dans la mesure où des données sont utilisées pour l’entrainement des modèles de fondation, la question de déterminer comment peut s’utiliser le droit d’opposition (opt-out) ouvert aux titulaires de droits depuis la directive DAMUN. En effet, le Droit encadre l’utilisation de contenus pour entrainer les IA génératives.
Une directive droit auteur et droits voisins de 2019 énonce un principe qui permet d’utiliser des bases de données pour effectuer de l’analyse automatique. Et ainsi en tirer certaines informations et constantes. Cette exception a une définition très large et peut concerner des recherches universitaires comme des actions à des fins commerciales. La condition de ces développements est que les ayants droits n’aient pas exerce l’opt-out sur ces éléments.
Olivier Robillart